Mentions légales
Informations relatives à l'éditeur du site geoleaf.dev, à l'hébergement et à la propriété intellectuelle.
1. Éditeur du site
Le présent site https://www.geoleaf.dev est édité par :
- Mattieu Pottier
- Statut : Entrepreneur individuel
- Nom commercial : MPI – Ingénierie & Numérique
- SIRET : 839 669 074 00032
- Code APE : 62.02A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- Adresse : 182 avenue Justin Catayée, 97300 Cayenne, Guyane française
- Email : contact@mp-i.pro
- Site : https://www.mp-i.pro
Directeur de la publication : Mattieu Pottier.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- OVH SAS
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- https://www.ovh.com
3. Objet du site
Le site GeoLeaf.dev présente le framework cartographique GeoLeaf, sa documentation, ses licences open source et commerciales, ainsi que les services et plugins associés.
4. Propriété intellectuelle
4.1 GeoLeaf Core — licence MIT
Le cœur de GeoLeaf (GeoLeaf Core) est distribué sous licence MIT. Il peut être utilisé librement, y compris dans des projets commerciaux, sous réserve de conserver la mention de copyright.
4.2 Plugins Premium — licence commerciale
Certains modules et plugins (offline avancé, édition de POI, etc.) sont distribués sous licence commerciale distincte. La licence MIT ne s'applique pas à ces éléments. Une licence valide est requise par projet ou organisation. La redistribution du code source ou des bundles est interdite sans autorisation écrite.
4.3 Marque, identité visuelle et contenus
La marque, les logos, éléments graphiques, textes, documentation marketing et l'identité visuelle du site sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite.
5. Responsabilité
GeoLeaf est un framework logiciel. L'éditeur ne peut être tenu responsable :
- des données intégrées et affichées par les utilisateurs dans leurs installations,
- des contenus issus de sources externes (GeoJSON, API, fichiers),
- des dommages résultant d'une mauvaise implémentation, configuration ou exploitation du framework.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des services tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces contenus et décline toute responsabilité à leur sujet.
7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relève des juridictions françaises compétentes.